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Marques déposées par monsieur Rapeneau Jean François
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BICHAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BICHAT
Monsieur Rapeneau Jean François

Numéro de dépôt :
3487101
Date de dépôt :
07/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2017
BICHAT de Rapeneau Jean François

Présentation de la marque BICHAT

Déposée le 7 mars 2007 par monsieur Rapeneau Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BICHAT »

Le déposant est monsieur Rapeneau Jean François domicilié(e) 3, rue d'Ambonnay,51150 BOUZY - 51150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) 6 RUE DE RUNGIS,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BICHAT est expirée depuis le 7 mars 2017.

Rapeneau Jean François a également déposé les autres marques suivantes : GUERNER , RENEE LE ROY


Monsieur Rapeneau Jean François - 3, rue d'Ambonnay,51150 BOUZY - 51150 - France


CABINET ARBOUSSE BASTIDE - 6 RUE DE RUNGIS,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ CHAMPAGNE ”.